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Brevet européen · EP3403808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403808
Numéro de demande
EP18305617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
23 sept. 2020
Radié
25 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/02 (2006.01)
B29C 65/74 (2006.01)
B29C 65/78 (2006.01)
B65B 7/16 (2006.01)
B65B 51/14 (2006.01)
B65B 59/00 (2006.01)
B65B 31/02 (2006.01)
Priorité
FR 1754391 18.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Guelt

1 Kervidanou, 29300 Quimperle, FR

Inventeur

KERNEN, Samuel

29300 Quimperle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.