MÖBELROLLE

Brevet européen · EP3403850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403850
Numéro de demande
EP18170709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 33/06 (2006.01)
Priorité
DE 202017102716 U 08.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Wagner System GmbH

Tullastrasse 19, 77933 Lahr, DE

Inventeur

Wagner, Roland

77933 Lahr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.