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Brevet européen · EP3403859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403859
Numéro de demande
EP18171050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
7 avr. 2021
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/34 (2006.01)
F24F 13/075 (2006.01)
Priorité
DE 102017111011 19.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  2. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

Dominic, Horner

96317 Kronach, DE

Kraus, Lukas

96317 Kronach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.