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Brevet européen · EP3403968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403968
Numéro de demande
EP18177005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2015
Publié
21 nov. 2018
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B66B 9/00 (2006.01)
B66B 3/00 (2006.01)
B66B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014117373 26.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  7. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  8. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

6 entrées antérieures
  1. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 18 sept. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TK Elevator Innovation and Operations GmbH, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → TK Elevator Innovation and Operations GmbH, E-Plus-Straße 1, 40472 Düsseldorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.09.2021

  3. 26 févr. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    thyssenkrupp Elevator Innovation and Operations AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → TK Elevator Innovation and Operations GmbH, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

  4. 25 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.06.2020

  5. 22 avr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    thyssenkrupp AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne, thyssenkrupp Elevator AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → thyssenkrupp Elevator Innovation and Operations AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

  6. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

Dräger, Oliver

72760 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.