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Brevet européen · EP3403993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403993
- Numéro de demande
- EP17171793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B81C 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
Merz, Matthias
8712 Stäfa
Kölbl, Dominikus
8712 Stäfa
Van Steenwijk, Gijs
8712 Stäfa
Kümin, Cyrill
8712 Stäfa
Studer, Matthias
8712 Stäfa
Wüest, Robert
8712 Stäfa
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.