SYSTEME D'EXPRESSION POUR UNE THERAPIE GENIQUE SELECTIVE

Brevet européen · EP3404106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404106
Numéro de demande
EP18182802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2014
Publié
21 nov. 2018
Délivré
9 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/86 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
C12N 15/113 (2010.01)
A61K 48/00 (2006.01)
C12N 9/16 (2006.01)
C12N 9/64 (2006.01)
A61K 38/46 (2006.01)
A61K 38/48 (2006.01)
A61P 21/00 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
FR 1353306 11.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  6. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris, FR

Genethon

GENETHON

1 bis rue de l'Internationale Boîte Postale 60, 91002 Evry Cedex, FR

Inventeur

RICHARD, Isabelle

91100 CORBEIL ESSONNES, FR

BUJ BELLO, Ana Maria

75005 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.