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Brevet européen · EP3404127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404127
Numéro de demande
EP18171307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C23C 24/04 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
Priorité
US 201715589553 08.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

RTX CORPORATION

RTX Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

NARDI, Aaron T.

East Granby, CT Connecticut 06026, US

MARTIN, Thomas J.

East Hampton, CT Connecticut 06424, US

STAROSELSKY, Alexander

Avon, CT Connecticut 06001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.