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Brevet européen · EP3404150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3404150
- Numéro de demande
- EP17738345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 11/02 (2006.01)E03D 11/00 (2006.01)E03D 11/13 (2006.01)E03D 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016006611 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/000268 06.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/122591 20.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
SASAKI, Tomoya
Tokyo 136-8535, JP
HIRASAWA, Isato
Tokyo 136-8535, JP
ICHIYANAGI, Takeya
Tokyo 136-8535, JP
ICHIHARA, Saori
Tokyo 136-8535, JP
SARUTA, Makoto
Tokyo 136-8535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.