VERWENDUNG EINER DURCHFÜHRUNG ZUM EINBAU IN EIN WAND- ODER BODENELEMENT
Brevet européen · EP3404170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3404170
- Numéro de demande
- EP17020216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 15/06 (2006.01)F16L 5/02 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)F16L 55/11 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)F16L 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2025
- 28 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.10.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 13 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 13.05.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
Schmid, Jörg
89129 Langenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.