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Brevet européen · EP3404184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404184
Numéro de demande
EP18172467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E05F 15/73 (2015.01)
B66B 13/14 (2006.01)
Priorité
US 201715595570 15.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Otis Elevator Company

One Carrier Place, Farmington, Connecticut 06032, US

Inventeur

HSU, Arthur

Farmington, CT 06032, US

FINN, Alan Matthew

Hebron, CT 06248, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.