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Brevet européen · EP3404275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3404275
- Numéro de demande
- EP17738400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)B60G 7/02 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16C 27/08 (2006.01)F16F 9/54 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)F16C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016006671 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/000524 10.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/122646 20.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
IMAGAWA, Keisuke
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
TAKAHASHI, Kohei
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
MORISHIGE, Kouichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.