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Brevet européen · EP3404284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404284
Numéro de demande
EP18172395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
9 déc. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/348 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
Priorité
US 201762506531 P 15.05.2017
US 201815965642 27.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Fox Factory, Inc.

915 Disc Drive, Scotts Valley, CA 95066, US

Inventeur

GILBERT, Damon

Aptos, CA 95003, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.