FITTING
Brevet européen · EP3404307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3404307
- Numéro de demande
- EP17171991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16L 43/00 (2006.01)F16L 47/32 (2006.01)B29C 45/16 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 25 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 28 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.09.2021
1 entrée antérieure
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Titulaire
8645 Jona
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.