KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3404345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404345
Numéro de demande
EP18169798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 49/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 40/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017087860 27.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.

16-1, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

NISHIDE, Masahiro

Tokyo, 105-0022, JP

YOKOZEKI, Atsuhiko

Tokyo, 105-0022, JP

UNO, Masaki

Tokyo, 105-0022, JP

MIYATA, Yutaro

Tokyo, 105-0022, JP

NAITO, Koji

Tokyo, 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.