PLATTENWÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3404350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404350
Numéro de demande
EP16885031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
21 nov. 2018
Délivré
17 août 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/02 (2006.01)
F28F 3/00 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016004234 13.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/084040 17.11.2016
Publication PCT
WO2017/122428 20.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

Hisaka Works, Ltd.

2-12-7 Sonezaki Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0057, JP

Inventeur

TANAKA, Nobuo

Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.