RELATIONALES OPTIMIERUNGSVERFAHREN FÜR EINEN WÄRMEÜBERTRAGER EINER RAUMLUFTTECHNISCHEN ANLAGE

Brevet européen · EP3404562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404562
Numéro de demande
EP18020223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017110912 19.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Howatherm Klimatechnik GmbH

Keiperweg 11-15, 55767 Brücken, DE

Inventeur

Kaup, Christoph

55767 Brücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.