SENSOR-TRANSFORMATIONSAUFMERKSAMKEITSNETZWERK(STAN)-MODELL

Brevet européen · EP3404578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404578
Numéro de demande
EP18169500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 15/24 (2013.01)
G06V 10/44 (2022.01)
G06V 10/764 (2022.01)
G06V 10/80 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 20/10 (2022.01)
G06F 18/2413 (2023.01)
G06F 18/25 (2023.01)
G10L 15/16 (2006.01)
Priorité
US 201762507385 P 17.05.2017
US 201762508631 P 19.05.2017
KR 20170117021 13.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.