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Brevet européen · EP3404790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3404790
- Numéro de demande
- EP17738533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 3/093 (2006.01)H02H 3/087 (2006.01)H02H 5/04 (2006.01)H02H 7/00 (2006.01)H02H 6/00 (2006.01)H02M 3/156 (2006.01)H03K 17/082 (2006.01)H02H 7/08 (2006.01)H02H 7/12 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H03K 17/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016006371 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/001022 13.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/122781 20.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Titulaire
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehirocho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
1-14, Nishisuehirocho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.