HALBLEITERSCHALTANORDNUNG

Brevet européen · EP3404818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404818
Numéro de demande
EP17171087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2017
Publié
21 nov. 2018
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02M 7/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
H01L 23/538 (2006.01)
H02M 1/088 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 10.08.2026

  2. 12 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 12.08.2025

  3. 8 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2024

  4. 8 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  5. 6 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.02.2020

  6. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Lechler, Martin

91056 Erlangen, DE

Henkel, Thomas

91341 Röttenbach, DE

Nagel, Andreas

90431 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.