VORRICHTUNGEN ZUR GEWEBEENTFERNUNG
Brevet européen · EP3405127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405127
- Numéro de demande
- EP17703288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/3211 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662281820 P 22.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/014402 20.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/127725 27.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KESSLER, Steven, C.
Rancho Santa Margarita CA 92688, US
BRESLIN, Tracy
Rancho Santa Margarita CA 92688, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.