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Brevet européen · EP3405130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405130
Numéro de demande
EP17704859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201662281372 P 21.01.2016
Demande PCT
PCT/US2017/013361 13.01.2017
Publication PCT
WO2017/127295 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 3 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  6. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SANDERS, Roy

Tampa, FL 33629, US

GIANNOUDIS, Peter

Leeds LS17 8WE, GB

RICKER, Lauren

Columbia City, IN 46725, US

HORWITZ, Daniel S.

Danville, PA 17821, US

DZIADOSZ, Dan

Tampa, FL 33602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.