DOPPELSTENT

Brevet européen · EP3405138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405138
Numéro de demande
EP17703655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/915 (2013.01)
Priorité
DE 102016100774 19.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050574 12.01.2017
Publication PCT
WO2017/125312 27.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 3 juin 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Bentley InnoMed GmbH, Lotzenäcker 25, 72379 Hechingen, Allemagne → Bentley InnoMed GmbH, Lotzenäcker 3, 72379 Hechingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

  3. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Bentley InnoMed GmbH

Lotzenäcker 3, 72379 Hechingen, DE

Inventeur

OBRADOVIC, Milisav

79539 Lörrach, DE

BREGULLA, Rainer

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.