GEWEBTES ODER GEFLOCHTENES ROHRFÖRMIGES METALLKONSTRUKT
Brevet européen · EP3405145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405145
- Numéro de demande
- EP17742019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 22 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/86 (2013.01)A61B 17/84 (2006.01)D04C 1/02 (2006.01)D04C 1/06 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)A61F 2/06 (2013.01)A61F 2/90 (2013.01)A61B 17/82 (2006.01)D03D 3/02 (2006.01)D02G 3/12 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)A61L 31/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662286062 P 22.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/014355 20.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/127692 27.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- Fort Wayne Metals Research Products Corporation, 9609 Ardmore Avenue, Fort Wayne, IN 46899, Etats-Unis d'Amérique, Michael, Mark, 0950 County Road 34, Corunna, Indiana 46730, Etats-Unis d'Amérique, Mitchell, Robert A., 789 E. Lamont Road, Huntington, Indiana 46750, Etats-Unis d'Amérique → Fort Wayne Metals Research Products, LLC, 9609 Ardmore Avenue, Fort Wayne, IN 46809, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
Corunna, Indiana 46730, US
Huntington, Indiana 46750, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.