VERBESSERTE STIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3405158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405158
- Numéro de demande
- EP17803789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61H 19/00 (2006.01)A61H 9/00 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)
- Priorité
- DE 202016008412 U 05.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075400 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/065540 12.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
2 entrées antérieures
- 12 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.03.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
94526 Metten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.