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Brevet européen · EP3405163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405163
Numéro de demande
EP17741181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
A61M 39/00 (2006.01)
Priorité
US 201615003170 21.01.2016
Demande PCT
PCT/IL2017/050063 18.01.2017
Publication PCT
WO2017/125920 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 17 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 17.06.2024

  5. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

SHEMESH, Eli

7710601 Ashdod, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.