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Brevet européen · EP3405335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405335
Numéro de demande
EP17702725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31B 70/16 (2017.01)
Priorité
US 201662280496 P 19.01.2016
US 201715408565 18.01.2017
Demande PCT
PCT/US2017/014012 19.01.2017
Publication PCT
WO2017/127472 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

ACKERMAN, Bryan L.

Freeland Michigan 48623, US

PORCHIA, Jose

Saginaw Michigan 48603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.