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Brevet européen · EP3405335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405335
- Numéro de demande
- EP17702725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31B 70/16 (2017.01)
- Priorité
- US 201662280496 P 19.01.2016US 201715408565 18.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/014012 19.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/127472 27.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
ACKERMAN, Bryan L.
Freeland Michigan 48623, US
PORCHIA, Jose
Saginaw Michigan 48603, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.