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Brevet européen · EP3405354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405354
- Numéro de demande
- EP17700694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16152114 20.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051129 20.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125520 27.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 11 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
RAUCH, Ernst
4840 Vöcklabruck, AT
ZIKELI, Stefan
4844 Regau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.