POINT DE LEVAGE PIVOTANT POUR LE LEVAGE DE CHARGES
Brevet européen · EP3405426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405426
- Numéro de demande
- EP17701305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B66C 1/66 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- LU 92951 20.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051080 19.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125492 27.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAIDEBEUR & PARTNERS, Route des Acacias 24, 1227 Les Acacias - Genève → LAIDEBEUR & PARTNERS, Esplanade de Pont-Rouge 9A, 1212 Grand-Lancy
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 11 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 11 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAIDEBEUR & PARTNERS, Route des Acacias 24, 1227 Les Acacias - Genève
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
1 entrée antérieure
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
6640 Sibret, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.