PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES
Brevet européen · EP3405435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405435
- Numéro de demande
- EP17700862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C02F 1/28 (2006.01)C02F 1/78 (2006.01)C02F 3/12 (2006.01)C02F 9/00 (2006.01)C02F 3/28 (2006.01)C02F 3/08 (2006.01)C02F 1/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650489 21.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051314 23.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125603 27.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
78360 Montesson, FR
92800 Puteaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.