HOCHREFLEKTIERENDE BESCHICHTUNG

Brevet européen · EP3405531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405531
Numéro de demande
EP17741812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
4 oct. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/22 (2018.01)
B32B 27/36 (2006.01)
C09D 5/33 (2006.01)
C09D 167/00 (2006.01)
Priorité
US 201662281327 P 21.01.2016
US 201662281388 P 21.01.2016
Demande PCT
PCT/US2017/013784 17.01.2017
Publication PCT
WO2017/127361 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

BROWNLEE, Michelle, J.

Bowling Green, KY 42104, US

ASHBY, Larry, W.

Russellville, KY 42276, US

MARSHALL, Kevin, L.

Bowling Green, KY 42103, US

BEAUDRY, Channing, C.

Bowling Green, KY 42101, US

PLUMMER, Deann, K.

Bowling Green, KY 42104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.