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Brevet européen · EP3405533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405533
Numéro de demande
EP17702013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C09D 11/102 (2014.01)
C09D 11/322 (2014.01)
D06P 5/20 (2006.01)
D06P 5/30 (2006.01)
C08G 18/06 (2006.01)
Priorité
IT UB20160513 18.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050807 16.01.2017
Publication PCT
WO2017/125353 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

ESPOSITO, Simona

21013 Gallarate, IT

GALLO, Thomas

20152 Busto Arsizio, IT

LI BASSI, Giuseppe

21026 Gavirate, IT

MARIANI, Lorenza

64100 S.Nicolò a Tordino, IT

NAPPA, Alan

41125 Modena, IT

FLORIDI, Giovanni

28100 Novara, IT

COGET, Karine

21019 Somma Lombardo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.