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Brevet européen · EP3405533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405533
- Numéro de demande
- EP17702013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C09D 11/102 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)D06P 5/20 (2006.01)D06P 5/30 (2006.01)C08G 18/06 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20160513 18.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050807 16.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125353 27.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
21013 Gallarate, IT
20152 Busto Arsizio, IT
21026 Gavirate, IT
64100 S.Nicolò a Tordino, IT
41125 Modena, IT
28100 Novara, IT
21019 Somma Lombardo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.