COMPOSITION CRYOGENIQUE
Brevet européen · EP3405544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405544
- Numéro de demande
- EP17706548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C09K 5/06 (2006.01)A61F 7/02 (2006.01)F25D 3/08 (2006.01)A61L 15/00 (2006.01)A61L 26/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650448 20.01.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050113 19.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125687 27.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 7 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.08.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Titulaire
35400 Saint Malo, FR
35000 Rennes, FR
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
35400 Saint Malo, FR
35000 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.