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Brevet européen · EP3405618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405618
Numéro de demande
EP17706321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
3 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 17/02 (2006.01)
E02B 17/08 (2006.01)
G01M 5/00 (2006.01)
G01L 1/04 (2006.01)
G01L 3/00 (2006.01)
E02B 17/00 (2006.01)
Priorité
NL 2016138 22.01.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050043 23.01.2017
Publication PCT
WO2017/126971 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

GustoMSC B.V.

Karel Doormanweg 35, 3115 JD Schiedam, NL

Inventeur

RUTGERS, Jochem

3115 JD Schiedam, NL

HOFMAN, Johannes Andries

3115 JD Schiedam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.