WÄRME- UND SCHALLOPTIMIERTE VERDICHTERKOMPONENTEN MIT GITTERKERN
Brevet européen · EP3405675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405675
- Numéro de demande
- EP16879863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F04C 29/06 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B22F 3/11 (2006.01)B33Y 70/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201562387118 P 23.12.2015US 201615366885 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/065167 06.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/112407 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
STOVER, Robert, C.
Versailles, OH 45380, US
SCANCARELLO, Marc, J.
Troy, OH 45373, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.