BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3405685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405685
- Numéro de demande
- EP17701459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016100310 U 22.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051248 20.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125587 27.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 févr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Technical Solutions GmbH, Karl-Rolle-Str. 43, 84307 Eggenfelden, Allemagne → Baustoff + Metall Gesellschaft m.b.H, Gorskistraße 5-7, 1230 Wien, Autriche
- Mandataire
- LICHTNECKER & LICHTNECKER Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Im Schlosspark Gern 2, 84307 Eggenfelden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
WERNER, Rüdel
84307 Eggenfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.