DOSIERGERÄT
Brevet européen · EP3405754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405754
- Numéro de demande
- EP17702545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 11/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201600935 19.01.2016GB 201619979 25.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051125 19.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125519 27.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Patrick
56856 Zell-Kaimt, DE
STOELBEN, Peter
55687 Briedel Mosel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.