LABORVERTEILUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3405793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405793
- Numéro de demande
- EP17701051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)B65G 17/12 (2006.01)B65G 17/00 (2006.01)B65G 17/46 (2006.01)B65G 47/57 (2006.01)B65G 17/32 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16152359 22.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050427 10.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125286 27.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.