MECANISME D'ECHAPPEMENT A COUPS PERDUS
Brevet européen · EP3405839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405839
- Numéro de demande
- EP16805457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 15/06 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 822016 21.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079688 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/125194 27.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Transféré
- Titulaire
- François Besse, 47, Chemin d'Eysins, 1260 Nyon 2 → Allobroges HORLOGERIE SA, Rue du Pré-Bouvier 27, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 nov. 2022
Rectifié
- Titulaire
- François Besse, 47, Chemin d¿Eysins, 1260 Nyon 2, Suède → François Besse, 47, Chemin d'Eysins, 1260 Nyon 2
Publié dans Swissreg le 18.11.2022
- 4 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
4 entrées antérieures
- 4 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- Eric FREYMOND, 84 Mount Street, London W1K 2RS, Royaume-Uni → François Besse, 47, Chemin d¿Eysins, 1260 Nyon 2, Suède
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 9 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
- 9 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Dominique Renaud SA, Route de Crassier 7, 1262 Eysins → Eric FREYMOND, 84 Mount Street, London W1K 2RS, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.