PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN CAPTEUR D'IMAGE À PIXELS ACTIFS

Brevet européen · EP3406074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3406074
Numéro de demande
EP17700356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
4 déc. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/355 (2011.01)
H04N 5/3745 (2011.01)
Priorité
FR 1650415 19.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050633 13.01.2017
Publication PCT
WO2017/125316 27.07.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Teledyne E2V Semiconductors SAS

Avenue de Rochepleine, 38120 Saint-Egrève, FR

Inventeur

BARBIER, Frédéric

38120 Fontanil-Cornillon, FR

GESSET, Stéphane

38380 Saint Laurent du Pont, FR

MAYER, Frédéric

38500 Voiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.