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Brevet européen · EP3406227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406227
- Numéro de demande
- EP17741497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/82 (2013.01)A61F 2/95 (2013.01)A61F 2/90 (2013.01)
- Priorité
- JP 2016008218 19.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/001787 19.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/126620 27.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
FUKUTAKI, Shuji
Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.