KANÜLE
Brevet européen · EP3406230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406230
- Numéro de demande
- EP17741442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016007738 19.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/001593 18.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/126565 27.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
OSHINO, Masanori
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
MURAKAMI, Etsuo
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.