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Brevet européen · EP3406509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3406509
Numéro de demande
EP18172993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
28 nov. 2018
Délivré
15 juil. 2020
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/16 (2006.01)
B62J 7/04 (2006.01)
B62J 11/00 (2020.01)
B62K 19/40 (2006.01)
B62K 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017111377 24.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 17 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.07.2020

  5. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Kettler Alu-Rad GmbH

Longericherstr. 2, 50739 Köln, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

POHL, Achim

64342 Seeheim-Jugenheim, DE

FIEGL, Thomas

64367 Mühltal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.