STECKBARE KUNSTSTOFFKAPPE
Brevet européen · EP3406537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406537
- Numéro de demande
- EP17741432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/32 (2006.01)B65D 41/48 (2006.01)B65D 45/32 (2006.01)B65D 55/08 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016009166 20.01.2016JP 2016014687 28.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/001561 18.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/126555 27.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
ENOMOTO, Katsumi
Tokyo 1410022, JP
NAKAGAWA, Sei
Tokyo 141-0022, JP
HASHIMOTO, Katsumi
Tokyo 141-0022, JP
RI, Koshin
Tokyo 141-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.