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Brevet européen · EP3406572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3406572
Numéro de demande
EP17741491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/28 (2006.01)
C02F 11/04 (2006.01)
B09B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016009983 21.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/001768 19.01.2017
Publication PCT
WO2017/126614 27.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

National Institute for Environmental Studies

16-2 Onogawa, Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8506, JP

Inventeur

SYUTSUBO Kazuaki

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8506, JP

ONODERA Takashi

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8506, JP

MIZUOCHI Motoyuki

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8506, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.