SYNTHETISCHE GENE
Brevet européen · EP3406708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406708
- Numéro de demande
- EP18183438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2012
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 5/04 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)C12N 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161475921 P 15.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 28 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dow AgroSciences LLC, 9330 Zionsville Road, Indianapolis, IN 46268, Etats-Unis d'Amérique → Corteva Agriscience LLC, 9330 Zionsville Road, Indianapolis, IN 46268, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
2 entrées antérieures
- 12 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.03.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Carmel, IN 46032, US
Indianapolis, IN 46254, US
Zionsville, IN 46077, US
Fishers, IN 46038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.