SCHAFTSTAB UND WEBSCHAFT
Brevet européen · EP3406772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406772
- Numéro de demande
- EP17172197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D03C 9/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
SIMMACK, Ralph
72458 Albstadt, DE
GERTH, Christian
72458 Albstadt, DE
KAILER, Stefan
72469 Messstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.