GEWEBE UND FASERPRODUKT
Brevet européen · EP3406779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406779
- Numéro de demande
- EP16886462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2016
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D04B 1/20 (2006.01)A41D 31/00 (2019.01)D02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016008817 20.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085102 28.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/126223 27.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 2 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.09.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Osaka-shi Osaka 541-0054, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.