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Brevet européen · EP3406791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406791
- Numéro de demande
- EP16886473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2016
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/10 (2006.01)D03D 11/00 (2006.01)D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016010801 22.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085683 01.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/126234 27.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
UEDA, Ikuo
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.