KOMPAKTE BAUMASCHINE
Brevet européen · EP3406804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406804
- Numéro de demande
- EP16886395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2016
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/00 (2006.01)B62D 25/10 (2006.01)B62D 25/12 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016009063 20.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/076315 07.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/126155 27.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
IWAMOTO Yohei
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
KAWAMOTO Junya
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
TABETA Hiroshi
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.