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Brevet européen · EP3406912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3406912
Numéro de demande
EP18160576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2018
Publié
28 nov. 2018
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/32 (2006.01)
F04D 29/38 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
B64C 11/16 (2006.01)
Priorité
JP 2017101028 22.05.2017
JP 2017101029 22.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Fujitsu General Limited

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

SAWADA, Hirotaka

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

FUNADA, Kazuya

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.